Pour changer un certificat d’immatriculation, il est conseillé de connaitre chaque élément figurant dans le document. Mais comment lire une carte grise sans confondre les cases, de plus que le prix dépend de certaines caractéristiques telles que le lieu de résidence, la puissance fiscale, la taxe écologique, la date de la mise en circulation, l’énergie du moteur et enfin le type du véhicule (auto, cyclomoteur, moto, camion).
Vous trouverez tous ces paramètres dans l’ancienne carte grise que le vendeur vous a donnée après la vente. Lire correctement les codes affichés sur l’ancien certificat d’immatriculation vous permettra d’avoir une idée plus approfondie sur le véhicule et d’obtenir une estimation approximative du coût de son changement à votre nom.
Cet article vous donnera des détails pertinents sur les divers codes, selon le nouveau système d’immatriculation SIV.
Répartition des données affichées sur la carte grise
Avant de savoir comme lire une carte grise, il est judicieux d’indiquer qu’elle se divise en 3 grandes parties, sans compter une 4ème section comportant un coupon détachable.
1ère partie : informations générales sur le véhicule et son propriétaire
A. Numéro d’immatriculation
Il s’affiche sous le format AB-123-CD et doit être identique au numéro présent sur les plaques d’immatriculation de l’auto ou de la moto.
B. Date de la première immatriculation du véhicule
Cet élément correspond à la date de la première mise en circulation du véhicule.
C. Informations sur le(s) propriétaire(s) du véhicule
C.1 : Nom et prénom du titulaire du véhicule.
C.4 a : Code précisant que l’individu indiqué en C.1 est titulaire du véhicule.
C.4.1 : Nom et prénom du ou des co-titulaires du véhicule.
C.3 : Adresse complète où le véhicule est immatriculé et qui correspond au domicile du propriétaire.
D. Informations générales concernant le véhicule
D.1 : Elle a pour but de nous indiquer comment s’écrit une marque en toutes lettres. Exemple, BMW : Bayerische Motoren Werke).
D.2 : Type, modèle et version du véhicule (à lire et à revérifier avant l’achat du véhicule).
D.2.1 : Code National d’Identification du Type (CNIT). C’est un paramètre très utile lorsque le véhicule est importé d’un pays membre de l’Union Européenne.
D.3 : Nom commercial de l’auto, du camion, de la moto, etc. Exemple : Clio 4 ou 208 (à lire également sur le véhicule pour être certain de l’authenticité des données).
E. Numéro d’identification du véhicule
Ce code possède plusieurs dénominations : numéro de série, numéro VIN (Vehicle Identification Number), numéro unique d’identification,… Il est localisé dans plusieurs endroits du véhicule et sert à l’identifier en cas d’accident.
2ème partie : Masse et poids du véhicule
La 2ème section du certificat d’immatriculation comporte les données liées au poids et à la masse en charge du véhicule.
F. Information sur les masses maximales du véhicule
F.1: Masse en charge maximale techniquement admissible, connu également sous l’ancienne appellation P.T.A.C. (Poids Total Autorisé en Charge). A noter que cet élément ne figure pas dans les cartes grises des motocyclettes.
F.2 : Masse en charge maximale admissible du véhicule seul dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg), c’est-à-dire que cette masse ne concerne que le véhicule.
F.3 : Masse en charge maximale admissible de l’ensemble dans l’Etat membre d’immatriculation (en kg), c’est-à-dire que cette masse comprend celle du véhicule ainsi que la masse de tout autre dispositif tractable.
G. Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)
G.1 : Poids à vide national.
3ème partie : puissance du véhicule et montant des taxes
Cette partie est notamment importante car elle permet de savoir comment sera calculé le montant de votre certificat d’immatriculation. Lire minutieusement les champs ci-dessous vous permettra de commander le changement de votre carte grise tout en ayant une idée précise sur son prix.
H. Période de validité du Certificat d’Immatriculation
Ce champ est généralement vide sauf pour certains cas particuliers.
K. Numéro de réception par type
Cette case est remplie si le véhicule est importé de n’importe quel pays (zone U.E ou hors U.E).
K. Numéro de réception par type
Cette case est remplie si le véhicule est importé de n’importe quel pays (zone U.E ou hors U.E).
P. Informations sur l’énergie et la puissance du véhicule
P.1: Cylindrée donnée en litre pour l’auto et en cm3 pour la moto.
P.2 : Puissance maximale du moteur donnée en kW.
P.3 : Source d’énergie utilisée par le véhicule (diesel, essence, électricité).
P.6 : Puissance administrative nationale ou puissance fiscale.
Q. Rapport puissance/masse en kW/kg
Champ exclusif aux motos, scooters et cyclomoteurs. Il est utile pour savoir comment définir l’accélération du véhicule.
S. Informations sur le nombre de places du véhicule
S.1: Nombre de places assises incluant celle du conducteur.
S.2 : Nombre de places debout concernant les bus et les minibus.
U. Informations diverses
U.1 : Niveau sonore à l’arrêt, fourni en dB(a) et qui nous indique comment le véhicule peut engendrer du bruit lorsqu’il est à l’arrêt.
U.2 : Vitesse de rotation du moteur.
V. Informations environnementales
V.7 : Elle nous fait savoir le taux de CO2 émis dans l’air sur un km en conduite de croisière. Cette case est importante aussi pour calculer le prix du certificat d’immatriculation et déduire comment le taux de pollution peut augmenter son coût.
V.9 : Indication de la classe environnementale de réception CE.
X. Contrôle Technique
X.1 : Date d’expiration du Contrôle Technique.
Y.Détails des taxes de carte grise (en €)
Y.1 : Valeur de la taxe régionale.
Y.2 : Coût de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports.
Y.3 et Y.4 : Coût de la taxe pour la gestion de la carte grise.
Y.5 : Tarif de la redevance pour la livraison du certificat d’immatriculation (2,76€).
Y.6 : Montant total des taxes et de la redevance (Y.6 = Y.1+Y.2+Y.3+Y.4+Y.5).
Z.Mentions spécifiques
Avant de vous expliquer comment lire cet élément, il est nécessaire de savoir que ces mentions spécifiques sont communes à toutes les cartes grises des pays membres de l’Union Européenne. Mais en général, la case concerne seulement les voitures anciennes, les véhicules de collection ou importés de l’étrangers (Etats-Unis, Asie,…).
