Le dioxyde de carbone ou CO2 est un gaz à effet de serre contribuant grandement au réchauffement climatique. Selon les rapports, le secteur du transport serait responsable de plus de 20 % des émissions de CO2 en France.
Pour encourager les automobilistes à opter pour des voitures moins polluantes, le Gouvernement a mis en place une taxe écologique. Sous forme d’exonération, celle-ci entre en compte lors du calcul du prix d’un certificat d’immatriculation.
Où trouver le taux de CO2 sur une carte grise ?
La mention du taux de CO2 dépend généralement de la date de mise en circulation d’un véhicule.
Repérer le taux d’émissions de C02 sur une nouvelle carte grise
Suivant l’arrêté du 22 septembre 2003, les constructeurs sont tenus de mentionner sur la carte grise le taux d’émission de CO2 produit par leur véhicule. Cette information s’affiche généralement dans la case V.7 de la rubrique « informations environnementales ».
Ce niveau de pollution exprimé en g/km correspond au taux de CO2 émis sur 1 km lorsque la voiture roule en vitesse de croisière.
Dans cette rubrique, vous pourrez aussi retrouver la case V.9 indiquant la classe environnementale CE. Cette valeur se réfère à la norme Euro et détermine l’attribution de la vignette Crit’Air. Cette dernière sert notamment à catégoriser les véhicules dans le cadre des restrictions de circulation.
Connaître le taux de CO2 sur une ancienne carte grise
Si la réalisation de votre carte grise date d’avant 2004, les émissions de CO2 produites par le véhicule ne figurent pas dessus. Vous devez donc effectuer une recherche sur Internet, précisément sur le site du constructeur pour en être informé.
Pour calculer le taux de taux de CO2 émis par votre véhicule, vous devrez considérer plusieurs paramètres : consommation au 100, type de carburant, nombre de chevaux fiscaux, etc. Afin de vous simplifier la tâche, utilisez un simulateur en ligne. Cet outil gratuit permettra de déterminer cette valeur en quelques clics.
Notez que ces simulateurs ne sont pas fiables à 100 %. Afin d’obtenir une estimation précise, l’idéal serait de contacter un professionnel de l’automobile.
Qu’est-ce que l’écotaxe ?
La taxe écologique ou écotaxe est un impôt visant à minimiser les émissions de gaz à effet de serre. Celle-ci privilégie l’utilisation des voitures moins polluantes en accordant un bonus écologique aux conducteurs. À l’inverse, le malus écologique s’adresse aux véhicules polluants libérant un taux de CO2 élevé.
Ce bonus-malus écologique entre en compte dans le calcul du prix de l’immatriculation. Son montant est proportionnel à la valeur de CO2 émise par le modèle. La taxe pour les autos les plus polluantes est mentionnée dans la partie Y, sous la case Y3.
